Menaces sur la procédure individuelle qui permet 80% des adoptions

Près de 4.000 enfants russes adoptés en France depuis 20 ans

En 20 ans près de 4000 enfants russes ont été adoptés par des Français dont la motivation pour le choix du pays où adopter tient souvent aux liens culturels et historiques ainsi qu’à l’imaginaire très affectif et émotionnel qui caractérise les relations entre Russes et Français. La Russie est ainsi le 4ème pays d’origine pour les adoptants français et représente près de 10% des adoptions réalisées en 2009.

3000 adoptions ont eu lieu dans les 10 dernières années. En 2009, ce sont 288 enfants qui ont rejoint la France : 30% avaient entre 0 et 2 ans, 32% entre 2 et 4 ans, 38% plus de 4 ans.

Menaces sur la procédure individuelle qui permet 80% des adoptions

Les procédures d’adoption en Russie répondent à des exigences formelles et juridiques très strictes, tant en France qu’en Russie, depuis l’agrément délivré par l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE) jusqu’au jugement d’adoption en Russie.Au retour en France, les enfants doivent être enregistrés au Consulat de Russie. Les conditions de vie de l’enfant sont ensuite contrôlées par l’ASE qui établit des rapports de suivi (en général quatre) qui sont traduits en Russe et envoyés dans la région d’origine de l’enfant.

Les familles qui désirent adopter un enfant en Russie ont le choix entre trois modes d’adoption… théoriquement. Mais dans les faits c’est la démarche individuelle qui a permis jusqu’à présent l’écrasante majorité des adoptions.

Or il semble que les autorités françaises et russes souhaiteraient mettre un terme à l’adoption individuelle. Elle interviendrait avec la signature d’un accord bilatéral sur l’adoption fin 2010.

En l’état actuel des procédures plus institutionnelles, cet acte provoquerait l’effondrement des adoptions en Russie par des Français.

Car beaucoup de ces familles sont écartées par les trois OAA (Organismes Agréés pour l’Adoption) français accrédités pour l’adoption en Russie. Ces organismes ont en fait un fonctionnement qui repose essentiellement sur des bénévoles et leurs moyens limités ne leur permettent guère de réaliser plus de 60 adoptions par an (52 en 2009).

De même la porte de l’AFA (Agence française de l’Adoption) reste souvent fermée. L’AFA n’a effectué que 8 adoptions en 2009 et plus de 1000 demandes y sont actuellement en attente. Cette année, l’agence s’est repositionnée sur la Russie, elle commence à s’y implanter avec beaucoup de volonté, son évolution est à suivre avec intérêt.

La 3ème et pratiquement seule voie possible pour les familles consiste à adopter en démarche individuelle. Elle représente près de 80% des adoptions, soit 228 adoptions en 2009.

Mais le chemin vers la Russie s’avère long et difficile. Il nécessite un engagement très important des adoptants, qui doivent porter de bout en bout leur projet, avec souvent comme seule aide la solidarité entre adoptants regroupés en Associations de Parents par Pays d’Origine (APPO). Un engagement que l’on retrouvera plus tard dans le souhait de maintenir des liens avec le pays d’origine et l’investissement dans l’éducation des enfants.

Si la menace contre ce mode d’adoption se concrétise, ce serait la fin de l’espoir d’être un jour adopté pour de nombreux enfants qui attendent dans les orphelinats russes et des couples adoptants en France qui voulaient de cette façon combler leur désir d’être parents en tissant un lien fort avec un pays et une culture qui leur sont proches.

En son temps Voltaire aurait certainement pris la plume pour mobiliser son amie la Grande Catherine. Plus modestement, nous espérons que ces quelques lignes sauront rappeler à nos diplomates les liens qui unissent nos deux pays, et celui qui unit un enfant à sa famille, pour la Vie.

Alain Gaveriaux, père adoptant (avec Dimitri de Kochko)

source: http://larussiedaujourdhui.fr/articles/2010/09/15/qui_s_occupe_des_orphelins_russes04590.html

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Le nombre d’enfants des rues continue d’augmenter. Des orphelinats modèles privés ont fait leur apparition tandis que les autorités continuent de négliger les solutions de fond

Le nombre d’enfants des rues continue d’augmenter. Des orphelinats modèles privés ont fait leur apparition tandis que les autorités continuent de négliger les solutions de fond.

Un nombre croissant de Russes et d’étrangers se soucient du sort tragique
des enfants abandonnés ou maltraités.

La communauté des enfants de Kitèje est cachée au fin fond de la province russe, loin de toute civilisation. Constitué de maisons en forme de châteaux, ce village réservé aux orphelins semble sortir d’un conte de fées. Ce n’est pas un orphelinat ordinaire et peu nombreux sont ceux qui ont la chance de grandir ici. Ils ont des parents bénévoles, capables de leur offrir un foyer et de les adopter.

Maria Pitchouguina, âgée de 25 ans, est la directrice du centre de Kitèje à Orion, une petite localité à environ 60 kilomètres au sud de Moscou. Elle a passé une grande partie de sa vie dans cet orphelinat car sa propre mère a déménagé à Kitej il y a dix ans, avec ses deux filles pour consacrer sa vie aux orphelins russes en détresse. Cette communauté fut créée il y a près de 20 ans par Dmitri Morozov, qui en a fait une alternative aux institutions de l’État. « Dans les années 1990, il y avait beaucoup d’enfants des rues, et personne ne se souciait de leur sort», raconte Morozov. « Les gens étaient trop occupés à survivre. Le gouvernement et la population y étaient totalement indifférents ».

Les choses n’ont guère changé depuis. Selon un recensement mené en 2008, la Russie compte 700 000 orphelins. Le système des orphelinats continue de fonctionner sur le modèle soviétique, qui fut créé au sortir de la guerre civile pour faire face à l’apparition d’un très grand nombre d’orphelins. Depuis, c’est l’alcoolisme qui joue le rôle de grand générateur d’enfants des rues. Plus de 80% d’enfants placés dans les orphelinats aujourd’hui sont des enfants issus de familles à problème à forte consommation éthylique.

Alors que plusieurs affaires de maltraitance d’enfants d’origine russe aux États-Unis ont fait récemment scandale, l’attention des médias s’est focalisée sur les pièges de l’adoption internationale en délaissant la question de fond : pourquoi tant d’orphelins en Russie ?

Selon Russian Children’s Welfare Society (RCWS), une organisation non gouvernementale basée à New York avec un bureau à Moscou, le nombre officiel d’orphelins est de quatre à cinq fois plus élevé en Russie qu’en Europe ou aux États-Unis. Environ 30% d’entre eux vivent dans des orphelinats. La plupart sont des enfants abandonnés par leurs parents ou retirés de leurs familles par les autorités. En 2009, il y avait 2 176 orphelinats en Russie. Ce chiffre a plus que doublé au cours de la dernière décennie, selon le RCWS, dont la mission principale est d’aider les orphelins russes.

La bureaucratie fut un obstacle majeur pour le système d’adoption en Russie pendant très longtemps. Le diacre Alexandre Volkov a adopté un fils il y a trois ans. La procédure administrative fut ce qu’il y a de plus difficile, selon lui. Et pour beaucoup de Russes, c’est un engagement qu’ils ne veulent tout simplement pas prendre. « Pendant longtemps, il était très long et complexe d’adopter un enfant. Le système ne l’autorisait tout simplement pas », explique Volkov.

Morozov constate tristement un accroissement du nombre d’enfants abandonnés, tandis que les Russes qui désirent les adopter restent peu nombreux. Pour pallier en partie ce problème, l’adoption d’enfants russes par des ressortissants étrangers s’est développée depuis la fin de l’URSS. Il y a eu 3 000 adoptions par des étrangers en Russie depuis 10 ans, dont 288 vers la France l’année dernière.

Mais pour Morozov, l’adoption internationale n’est qu’un moyen supplémentaire pour les fonctionnaire d’ignorer les solutions de fond.

source

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Je m'appelle Nathan, la chance a tourné et ma bonne étoile m'a apporté une Maman et un Papa

Monsieur le Président de la République,
Monsieur Kouchner,
Madame Morano,

Bonjour, je m’appelle Nathan et je suis né à Ekaterinbourg en Russie.
Avant l’âge de 4 ans et demi, je vivais dans un orphelinat situé dans l’Oural où nous étions une soixantaine d’enfants. J’étais un petit garçon vraiment très triste et renfermé.
Mais un jour, la chance a tourné et ma bonne étoile m’a apporté une Maman et un Papa.

Je sais que mes parents ont eu un parcours très difficile. A 26 ans, Maman apprenait qu’elle ne pourrait jamais avoir d’enfant biologique. L’agrément en poche, mes parents ont écrit à 7 OAA qui ont toutes refusé leur demande à cause d’une surcharge de dossiers. Alors sans se décourager, ils ont décidé de se lancer dans une procédure d’adoption en démarche individuelle. Leur ténacité leur a permis de retourner des montagnes!
Au mois d’août 2007, Maman et Papa sont passés en jugement à Ekaterinbourg et depuis ma vie a basculé dans le Bonheur.
Depuis 3 ans, je suis un petit garçon épanoui, qui ne cesse d’exprimer ma Joie et mon Amour.

Sans l’adoption individuelle, je n’aurai jamais été adopté car j’étais trop âgé et n’aurai donc jamais connu l’Amour et le Bonheur.

Lors de leurs voyages en Russie, Maman et Papa ont appris que seuls 5% des enfants qui quittent l’orphelinat à leur majorité, s’en sortent; les autres rencontrent des problèmes d’alcool, de drogue, prostitutions, prison…..Que vont devenir mes petits camarades d’orphelinats?

Depuis 1 an, Maman et Papa ont recommencé une nouvelle procédure d’adoption en démarche individuelle en Russie car nous souhaitons partager notre Bonheur à 4. Je rêve d’un petit frère ou une petite sœur, originaire comme moi de Russie, pour jouer et grandir ensemble.

Monsieur le Président de la République, Monsieur Kouchner,Madame Morano, s’il vous plaît, « Préservez la liberté de l’adoption individuelle ». Merci.

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suite rendez-vous aux affaires étrangères

Bonjour à tous

L’association Adoption-Russie avait ce matin RV au Ministère des Affaires Etrangères (MAE) pour prendre connaissance du contenu de l’accord bilatéral France Russie sur l’adoption, expposer les problèmes posés par cet accord et remettre les 5000 signatures de la pétition pour la défense de l’adoption individuelle, tout en demandant un RV auprès de M. Kouchner pour lui exposer nos vues

Etaient présents à cette réunion :

Pour le MAE

-          René TROCCAZ, Conseiller Cabinet du Ministre,

-          Edith NOWAK, Chef de bureau des opérateurs de l’Adoption Internationale

Pour Adoption-Russie

-          Alexandra MARTIN, Présidente de l’association,

-          Carole MONTANINI, Membre actif, ex Présidente de l’association,

-          Stéphane LAUCH, Vice-président de l’association.

Nous avons animé cette réunion pendant une bonne heure, en développant à M. Troccaz les problématiques posées par l’accord bilatéral en cours de finalisation, tout en insistant sur les points suivant :

- rappel des pourcentages respectifs de l’adoption en Russie pour les OAA, l’AFA et l’individuel, indiquant que cette dernière possibilité n’est pas un choix mais une nécessité.

- impossibilité pour les OAA d’augmenter aujourd’hui le nombre de candidats qu’ils peuvent prendre en charge à laquelle s’ajoute la mise en place de critères propres à chacune d’entre-elle

- Fonctionnement catastrophique de l’AFA (avec 13 apparentements réalisés aujourd’hui, sur l’année 2010)

- Engorgement monstrueux à venir.

Questionnée par M. Torccaz sur notre vision des choses, Mme Nowak n’a pu au final qu’avouer que nous étions dans le vrai malgré quelques tentatives au début pour minorer cet état de fait.

Ce qui est aujourd’hui acté :

-          l’accord bilatéral France-Russie sur l’adoption doit être signé avant la fin de l’année par les deux pays. Il comprend l’arrêt des adoptions individuelles pour les français en Russie. Cet accord signé doit ensuite être ratifié par les assemblées des deux pays – ce qui peut prendre un certain temps (jusqu’à 1 an a été avancé par Mme Nowak), avant d’entrer en application.

A la question du devenir des dossiers en cours lors de la mise en place de l’accord, le MAE avoue que la question n’avait pas été instruite. Ce point est pris en considération et sera négocié afin que les dossiers en cours ne soient pas stoppés lors de l’application de l’accord (négociation ne voulant pas dire que c’est gagné)

A la question du devenir des 1200 personnes en liste d’attente auprès de l’AFA et des centaines de personnes adoptant chaque année en individuel, M. Troccaz  impressionné par ces chiffres a convenu que ce n’était pas satisfaisant en l’état.  Mme Nowak proposant comme seule alternative l’augmentation du nombre d’OAA autorisées à faire une demande d’autorisation en Russie ( !)

Au sujet de l’AFA, toutes les parties ont reconnu son dysfonctionnement et la nécessité d’y remédier.

Nous avons donc remis pétitions et courriers de dénonciation / proposition à M. Troccaz qui les remettra à M. Kouchner tout en proposant une nouvelle fois notre aide et notre expertise pour toutes les réflexions et actions à venir.

Nous avons maintenu et appuyé notre demande pour qu’un moratoire soit mis en place, permettant d’assurer la continuité des adoptions individuelles, tant qu’une solution pérenne n’est pas mis en place par la France. Cette mesure étant seule capable aujourd’hui de permettre à tous le même droit d’accès à l’adoption.

Nous avons maintenu notre demande de RV auprès de M. Kouchner.

En résumé, nous avons eu l’impression d’avoir été entendus et compris par M. Troccaz. Ce qui n’a pas forcément valeur pour la suite, c’est donc la raison qui nous pousse à continuer la mobilisation, afin de pouvoir peser de façon certaine sur le rendu final de l’accord bilatéral et de pouvoir s’assurer de la pérennité de l’adoption en Russie.

Dans la même veine, mais en dehors de ce RV :

- L’association Adoption-Russie a demandé RV auprès de Mme Morano, son Ministère gérant certaines facettes liées à l’adoption.

- Nous allons également demander RV auprès de la Présidence  du Directoire de l’AFA, Mme Biondi.

- Un entretien avec l’Ambassadeur de Russie en France est également prévu.

- Suite aux courriers envoyés à tous les députés de France et DOM, des réponses arrivent. Une question écrite sera posée au Gouvernement. Réponse attendue dans les deux mois.

- M. Robert Badinter nous indique par ailleurs que la question de l’accord bilatéral ne figure pas pour l’instant dans les discussions prévues au Sénat. Il ajoute que le PS est contre l’abolition de l’adoption individuelle.

Nous vous tiendrons bien sûr informés au fil de l’eau des suites de ces actions que nous menons tous et vous invitons à continuer d’interpeler vos députés sur le sujet de façon à ce qu’il revienne par différents biais au MAE, signe de notre attachement au droit, à la justice, à la considération et qu’il soit donné suite à notre requête d’être aidé par l’Etat plutôt qu’empêché.

Stéphane Lauch

Vice-président Association Adoption-Russie, loi 1901

www.adoption-russie.com

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Remise de la pétition aux ministres

fLe collectif de défense de l’adoption individuelle créé en novembre 2009 et regroupant plusieurs associations de parents adoptants et de forums avait ouvert une pétition appelant au maintien de la procédure individuelle comme mode d’adoption en France.

Aujourd’hui l’association Adoption-Russie souhaite remettre solennellement à Monsieur le ministre des affaires étrangères et européennes, Bernard Kouchner, et Madame la secrétaire d’Etat à la famille et aux solidarités, Nadine MORANO le résultat de cette dernière.

En effet, ce sont plus de 5000 personnes, en signant cette pétition et en s’exprimant qui ont ainsi souhaité témoigner de leur opposition à la suppression de la procédure individuelle.

Plus qu’une opposition, il s’agit de lancer un appel à l’égalité devant l’adoption

37% des adoptions en France ont été réalisées grâce à cette procédure, ce qui la place au deuxième rang après les OAA et devant l’AFA. Pour ne citer que cet exemple ce sont près de 80 % des adoptions qui sont réalisées par cette voie en Russie.

La question à se poser est pourquoi ?

Nous ne pouvons imaginer que ces Français soient tous des délinquants de l’adoption.

Ce sont des adoptants qui ont scrupuleusement suivi le même parcours que les autres en France et respecté ( et d’ailleurs comment faire autrement ? ) les lois des pays qui leur ont confié un enfant.

Ce sont des adoptants qui se sont vus rejetés par les OAA qui, par manque de moyens, ne peuvent absorber toutes les demandes, et se basent sur des critères subjectifs et donc forcement discriminants

Ce sont des adoptants qui aujourd’hui et pendant un certain temps encore ne peuvent espérer en l’Agence Française de l’Adoption pour le moins dépassée et inadaptée à ses missions.

Ce sont donc des adoptants qui n’ont pas eu d’autre choix pour devenir parents et ce sont des enfants qui n’auraient sans doute jamais trouvé de famille.

Pour eux l’adoption individuelle n’est pas un choix. C’est une obligation

Fort de ce constat, des solutions peuvent être envisagées et la première d’entre elle doit être le maintien de l’adoption individuelle tant que les OAA et l’AFA ne pourront se substituer à cette voie et ceci avec le souci constant de l’intérêt supérieur de l’enfant.

(700 000 enfants sont placés aujourd’hui dans les orphelinats en Russie)

Dans cette optique, nous apportons des propositions concrètes :

  • Pour le développement des OAA

  • Pour une montée en puissance de l’AFA

  • Pour des accords bilatéraux adaptés à cette nécessaire transition.

A cet effet, un entretien a été demandé par Adoption Russie à Monsieur Bernard Kouchner et Madame Nadine Morano

Contacts presse :

Stéphane LAUCH ( vice président Association Adoption-Russie) 06 61 13 15 13

Alexandra MARTIN (Présidente Association Adoption-Russie ) 06 17 04 82 93

Télécharger la lettre type pour les personnes ayant déjà adopté format WORD

Télécharger la lettre type pour les personnes en cours d’adoption format WORD

Télécharger la lettre type pour les amis, famille, sympathisants format WORD

Adresses des députés pour envoyer votre lettre! format PDF

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